| I/ Programme : |
1. Le cadre de la comptabilité
Directives européennes.
Textes légaux et réglementaires.
Jurisprudence.
Doctrine nationale et internationale.
Objectifs de la comptabilité.
Principes comptables.
Notion de cadre conceptuel.
Obligations comptables.
Comptabilité et fiscalité.
Supports comptables.
Procédures de traitement.
Principes du contrôle interne.
Communes, associations, professions libérales, entreprises agricoles.
2. Technique comptable approfondie
Les opérations analysées ne peuvent pas, dans cette épreuve, faire appel à des connaissances approfondies en fiscalité.
Règles générales d’évaluation : valeur d’entrée, valeur actuelle, valeur d’inventaire.
Application des règles générales d’évaluation : évaluation des éléments d’actif, du passif externe, des éléments actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations du cours des monnaies étrangères.
Engagements financiers.
Rattachements obligatoires et rattachements d’une décision de gestion : charges fiscales et sociales, participation des salariés, opérations de recherche et de développement, opéra-tions à long terme, opérations effectuées dans le cadre d’une société en participation, abonnement des charges et des produits...
Le capital (création et variations).
Le résultat (son imposition et son affectation).
Les provisions réglementées.
Les emprunts.
Évaluation des sociétés et de leurs titres : méthodes d’évaluation, application à des problèmes comptables.
Fusions, scissions, apport partiel d’actifs, dissolutions et liquidations (cas simples dans lesquels les problèmes fiscaux seront supposés résolus).
Établissement de comptes combinés et de comptes consolidés (cas simples dans lesquels les problèmes fiscaux seront supposés résolus).
3. Révision, audit, contrôle
Les missions de l’expert-comptable.
La mission générale du commissaire aux comptes.
| II/ Annales : |
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Années |
Sujets |
Corrigés |
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2001 |
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2000 |
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