U.V. 2 : Relations juridiques

 

I/ Programme :
 

1. Droit du travail et droit social

 
1.1 L’environnement légal, réglementaire et professionnel du droit du travail et du droit social

1.2 Le recrutement, la composition du personnel et les conditions de travail

1.3 Le pouvoir du chef d’entreprise

1.4 La représentation du personnel

1.5 Les conflits collectifs

1.6 La rémunération des salariés

1.7 La participation et l’intéressement des salariés

1.8 Les régimes sociaux (notions générales)

1.9 Le bilan social : élaboration, communication, contrôle

 

  2. Droit du crédit

 

2.1 Institutions et mécanismes fondamentaux

2.2 Moyens de paiement : chèque, carte de paiement et autres moyens

2.3 Le crédit à court terme

2.4 Le crédit à moyen et long terme

2.5 Les sûretés

2.6 Le crédit du commerce extérieur

 

3. Droit pénal

 

3.1 Droit pénal général

3.2 Procédure pénale

3.3 Droit pénal des affaires

3.4 Droit pénal des sociétés

3.5 Droit pénal économique

3.6 Droit pénal social

3.7 Les professionnels comptables et la responsabilité pénale

 

4. Droit du contentieux

 

4.1 Organisation de la justice en France

  4.2 L’ordre judiciaire

4.3 La procédure pénale (voir droit pénal)

4.4 L’ordre administratif

4.5 L’ordre européen

4.6 L’arbitrage

 

II/ Annales :

 

Années

Sujets

Corrigés

2001

2000